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 LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?

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La vitesse de 130 km/h sur autoroute est-elle suffisante
ELEVEE
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IDEALE
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 14% [ 1 ]
INSUFFISANTE
86%
 86% [ 6 ]
Total des votes : 7
 

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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Lun 20 Aoû - 19:37

Et voila ce que l'on te dit maintenant, Sarko a bonne con ...science :

"Connaître le nombre de points de son permis de conduire"

L'information du nombre de points sur votre permis de conduire est strictement personnelle.
Vous seul pouvez avoir l'information, aucun organisme ou centre agréé ne peut obtenir cette information.
Pour cela, vous devez vous rendre à la préfecture ou la sous-préfecture de votre domicile afin d'obtenir un relevé de points de votre permis de conduire.
Il est impératif de vous déplacer, les préfectures ou sous-préfectures ne vous donneront aucune information par téléphone ou par courrier.

C'est lorsque l'infraction est jugée et que ce jugement est devenu définitif par épuisement des procédures d'appel qu'il y a perte de points. Cette perte de points est effective lorsqu'elle est enregistrée sur le fichier national du permis de conduire.

Il y a jugement définitif, s'il n'est pas fait appel :

Dès le paiement d'une amende forfaitaire ou 30 jours après la date de l'infraction en cas de non paiement,
30 jours après la date d'envoi, par lettre recommandée avec accusé de réception, de l'ordonnance dans le cas d'un jugement par ordonnance pénale (jugement prononcé sans que le conducteur ait été convoqué),
2 mois après un jugement contradictoire (cas où le conducteur est présent au tribunal),
2 mois après la signification d'un jugement contradictoire à signifier (le conducteur n'était pas présent à l'audience).
Il existe des délais entre la date où l'infraction est jugée définitivement et son imputation sur le fichier national puis le courrier en informant le conducteur.
Ainsi un conducteur peut avoir perdu juridiquement des points à la suite d'infractions déjà jugées et avoir, sur le fichier national, un capital points encore égal à 12. Dans ce cas, les points relatifs à un stage ne peuvent pas lui être crédités.
Lorsque le capital point devient égal ou inférieur à 0, le Ministère de l'Intérieur envoie au titulaire du permis de conduire une lettre de notification référence 48S par courrier recommandé avec accusé réception.
Dans ce cas, les points relatifs à un stage peuvent néanmoins être affectés au permis de conduire à la condition que le premier jour du stage intervienne avant la date de réception du courrier ou, si le courrier n'est pas retiré, avant la date d'evoi du courrier.

C'est le capital points, tel qu'il figure au fichier national des permis de conduire, qui fait foi. Nous vous rappelons qu'il vous appartient, en vous rendant personnellement dans toute préfecture ou sous préfecture, de vérifier quel est votre solde actuel de points.

Vous ne pourrez effectuer un stage de récupération de points du permis de conduire qu'à condition, qu'à la date du stage, vous ayez effectivement perdu des points sur votre permis de conduire.


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INFORMATION SUR LE RETRAIT DE POINTS :
Aux termes de l'article R. 223-3, lorsque la réalité de l'infraction entraînant un retrait de point(s) a été établie, le ministre de l'intérieur réduit le nombre de points du permis de l'auteur de l'infraction et en informe ce dernier par lettre simple (lettre référence 48).
Lorsque le retrait de points porte le solde de points du permis à zéro, le ministre de l'intérieur informe l'intéressé par lettre recommandée avec accusé de réception (lettre référence 48 S) récapitulant toutes les infractions enregistrées dans son dossier concourant au solde nul et lui notifie la perte de validité de son permis de conduire. L'intéressé reçoit ensuite du préfet de son lieu de résidence, par lettre recommandée avec accusé de réception, l'injonction (lettre référence 49) de restituer son titre de conduite dans le délai d'une semaine à compter de la réception de cette lettre.
En application de l'article R. 223-4 lorsque l'infraction a été commise pendant le délai probatoire et entraîne le retrait d'au moins trois points, la notification est adressée au conducteur en lettre recommandée avec demande d'avis de réception (lettre référence 48N). Cette lettre l'informe de l'obligation de se soumettre à un stage de sensibilisation à la sécurité routière dans un délai de quatre mois.
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COMMUNICATION DES INFORMATIONS RELATIVES AUX PERMIS DE CONDUIRE :
La communication des informations relatives au permis de conduire est strictement encadrée, l'article L.225-6 disposant que "aucune information nominative relative au permis de conduire ne peut être divulguée en dehors des cas expressément prévus aux articles L. 225-3 à L. 225-5".
Ces articles ont notamment pour objet de garantir aux conducteurs l'exercice du droit d'accès aux documents administratifs les concernant tout en l'organisant afin d'assurer la protection du citoyen et de préserver le caractère privé et la confidentialité des informations concernées.
Les articles L. 225-3 et L. 225-4 régissent la communication et la délivrance du relevé intégral (document qui comporte notamment le décompte de points) et l'article L. 225-5, la communication du relevé restreint (informations relatives à l'existence, la catégorie et la validité du permis de conduire).
Les modalités de cette communication ont été précisées par les articles R. 225-4 et R. 225-5 du code de la route et par l'arrêté du 29 juin 1992 portant création du système national des permis de conduire, en ses articles 5 à 9.
C'est ainsi que n'ont accès aux informations du relevé intégral , mis à part le titulaire du permis, que les autorités judiciaires, les officiers de police judiciaire chargés de l'exécution d'une ordonnance juridictionnelle ou agissant dans le cadre d'une enquête de flagrance, et enfin, les préfets dans l'exercice de leurs compétences en matière de permis de conduire.
Par ailleurs, ont notamment accès au relevé restreint , document qui ne comporte aucune information sur les sanctions dont a pu faire l'objet l'intéressé ou sur le nombre de points qu'il détient
les officiers ou agents de police judiciaire agissant dans le cadre d'une enquête préliminaire ;
les militaires de la gendarmerie ou les fonctionnaires de la police nationale habilités à effectuer des contrôles routiers en application des dispositions du code de la route;
les agents de police judiciaire adjoints et les gardes champêtres, aux seules fins d'identifier les auteurs des infractions au code de la route qu'ils sont habilités à constater (article 86 de la loi n° 2003-239 du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure).
Il est à noter qu'aucun employeur, public ou privé, n'a la possibilité d'avoir communication du nombre de points détenu par les personnes employées ou susceptibles d'être employées par eux. Il en va de même pour les entreprises d'assurances.
En application de l'article 7 de l'arrêté du 29 juin 1992 précité, la communication des informations aux autorités et personnes autorisées par les articles L. 225-4 et L. 225-5, et ne disposant pas de l'accès direct, est assurée par l'autorité préfectorale du département où ces personnes ont leur domicile ou leur siège. Les demandes ne peuvent être satisfaites que si elles sont établies par écrit et accompagnées des éléments d'information mentionnés audit article 7.


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Loi n° 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière, codifiée aux articles L. 223-1 et suivants du code de la route .
Décret n° 2003-293 du 31 mars 2003 relatif à la sécurité routière et modifiant le code de procédure pénale et le code de la route
Décret n° 2003-642 du 11 juillet 2003 portant application de certaines dispositions de la loi n ° 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière et modifiant notamment le code pénal, le code de procédure pénale et le code de la route
Arrêté du 25 février 2004 relatif aux documents établis à l'occasion du suivi des stages de sensibilisation à la sécurité routière


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En conclusion :
Le nombre de points sur ton permis est proportionnel aux nombre de kilomètres que tu fais dans une année; plus tu roules, moins t'en as
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Dim 14 Oct - 12:39

et ba je suis mal barré avec plus de 100 000 km par an Shocked Shocked .
mais toujours 12 points heuu enfin je crois scratch je n'ais pas encore ouvert la boite aux lettres Neutral Neutral Neutral Neutral
si on passe a 120 kmh ca va etre dur pale pale pale pale
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Dim 14 Oct - 17:27

Very Happy
Une info retrait de permis de conduire : il ne faut jamais demander les codes d'accès au site préfectoral pour connaître le solde des points de nos permis de conduire, car si par malheur un jour il faut faire appel à un avocat spécialisé en cas de retrait de permis, l'un de ses arguments tombe à l'eau : il ne pourra plus indiquer que nous n'avons pas été officiellement informé de notre retrait de points (L'état français devrait en effet nous envoyer une lettre recommandée pour ce faire, mais cela coûtant trop cher ce n'est donc jamais fait et c'est un des arguments qui permet d'annuler bon nombre de procédure)

Mais dès que nous consultons via internet ce site, une société spécialisée en informatique enregistre notre accès et cela fait preuve de notre information OFFICIELLE devant le Tribunal farao

Info à diffuser sans retenue.
V à tous lol!
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Dim 14 Oct - 17:32

je suis allé chercher le papier a la préfecture mais je ne me suis pas encore connecté sur le cite de la préfecture Very Happy Very Happy Very Happy Very Happy
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jo
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Dim 14 Oct - 17:35

jurabik a écrit:
Very Happy
Une info retrait de permis de conduire : il ne faut jamais demander les codes d'accès au site préfectoral pour connaître le solde des points de nos permis de conduire, car si par malheur un jour il faut faire appel à un avocat spécialisé en cas de retrait de permis, l'un de ses arguments tombe à l'eau : il ne pourra plus indiquer que nous n'avons pas été officiellement informé de notre retrait de points (L'état français devrait en effet nous envoyer une lettre recommandée pour ce faire, mais cela coûtant trop cher ce n'est donc jamais fait et c'est un des arguments qui permet d'annuler bon nombre de procédure)

Mais dès que nous consultons via internet ce site, une société spécialisée en informatique enregistre notre accès et cela fait preuve de notre information OFFICIELLE devant le Tribunal farao

Info à diffuser sans retenue.
V à tous lol!
merci pour l'info Wink j'espere ne pas as avoir as en arriver là confused mais c'est tellement vite fait affraid

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de biera en téquila j'ais pas vus le temps qui passa faut que je rentra a la casba la bonne femme rouspeta ......
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Dim 14 Oct - 17:40

ça va plus vite que l'on croit, surtout avec les jumelles. La guestapo te prend de face, de dos, et toujours où tu ne les attends pas.......
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Lun 15 Oct - 5:10

bjr

130 sur autoroute ? tout dépend du vehicule, une panda ou une clio a 140 voire 150 comme nous pouvons en voir nous doubler ,là il y a danger , une ferrari ou une grosse berline francaise ou autre , je pense que le risque est moindre a une vitesse au delà de 130 km/H ,reste la capacité du conducteur a maitriser son vehicule ,face a un danger !!!

il est que quand vous arrivez a 150 sur une voiture qui sort de sa file sans clignotant ,et double peniblement a 130 km/H car il faut qu'il relance son vehicule , il y a un risque d'accident .

non je pense que par securité une vitesse de 130 km/H est suffisante , reste l'approche freinage tout de meme avec ou sans ABS , la distance sera de "x" et elle peut faire basculer une situation en catatrosphe !!!

je pense qu'il y a plus de litige sur les nationales ,ou parfois des tronçons peuvent raisonnablement passer au dela de 90 , ou d'autres de 70 a 90 Km/h ...

mais comme je le disais avec humour il y a quelques jours avec des personnes avec qui je discutais , je pense que notre president devrait passer le "ministere de l'interieur" en bourse , car l'approche "prelevement pv" est une bonne affaire , et si les prelevements passaient en action j'en acheterai bien , au cac 40 c'est une valeur sure Twisted Evil

bon j'espere avoir repondu au plus près a votre sondage

a bientot patrick
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Mar 16 Oct - 17:59

ba ca m'a porté la poisse d'en parler ce matin avec mon ambulance un peu a la bourre c'est assez fréquent dans ce métier.. Neutral Neutral je me suis pris un flash au compteur 100kmh route limité a 90 kmh LES BOULES pale pale pale pale sept ans sans soucis douze points sur mon permis un reccord dans cette profession.. Suspect Suspect Suspect
No No No No No No No No LES BOUUULES!!!!!!!
pourvu que leur photo ne soit pas exploitable Rolling Eyes Rolling Eyes Rolling Eyes Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Mer 17 Oct - 19:00

Si c'est un flash par l'arrière, no problem : un trou du cul ressemble à un trou du cul !!!!!!!
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Jeu 18 Oct - 9:36

moi je dis : si tout le monde savait conduire correctement...150 c'est raisonnable..........après bin çà dépend du véhicule, de la circulation, et du temps forcément...

çà m'arrivait souvent de rouler à 190 km/h sur la N13 quand j'avais mon 900 xj/cobra et je n'ai jamais mis quiquonque en péril...route pratiquement déserte, personne dans le panier...juste une tite bourre, histoire de décrasser la mécanique, alors sur autoroute...150 c'est une vitesse de croisière, on a le temps de voir... (à part les novices et les inconcients bien sûr qui débarquent d'on ne sait où et qui vont on ne sait où aussi)
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B.A.
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Jeu 18 Oct - 17:56

scratch Toute limitation engendre la répression, génératrice de pognon ... Evil or Very Mad
Education, responsabilisation, bref, prendre les gens pour des humains et non pour des moutons serait bien plus intelligent. Rolling Eyes
Mais culpabiliser, diviser pour mieux régner est devenu le principe de ce début de siècle Mad
Et la majorité suit ....
Bêêêêê ....
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Jeu 18 Oct - 18:01

Bien BA , tu viens de mettre un pieds au JURA BIQUE. Welcome cheers
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B.A.
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Jeu 18 Oct - 18:13

Very Happy Mais j'ai déjà mis les deux pieds au Jurabik ... et même les 3 roues jocolor
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Sam 20 Oct - 14:52

la limitation de vitesse aie aie
le plus dure c en ville les 50 e ben c dure de les respecter car le plus souvant on ce sent bien mieu a 70 bounce bounce et vite fait plus de permis Exclamation Exclamation
sur route et autoroute la ca depend un peut du vehicule le plus sur c de rouler en oural !!!ou avec une trippe!!! et la les radars on peur de toi
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JURABIT
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MessageSujet: Sans trente   Mar 23 Oct - 17:27

Evil or Very Mad Nico, respecte les 50 en ville : Y a des gosses !!
Et le sondage c'est sur les 130 sur autoroute : bonne dissertation, mais ne répond pas au sujet tongue . Au coin (Au café du coin) drunken
B.A. c'est bien BON ANARCHISTE ? Welcome boy ! afro
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B.A.
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   Mar 23 Oct - 18:49

JURABIT a écrit:
Evil or Very Mad Nico, respecte les 50 en ville : Y a des gosses !!
Et le sondage c'est sur les 130 sur autoroute : bonne dissertation, mais ne répond pas au sujet tongue . Au coin (Au café du coin) drunken
B.A. c'est bien BON ANARCHISTE ? Welcome boy ! afro
JURABIT Question Question Question Mais en 32 ou 64 Bits Question Laughing
Ben oui, anarchiste un peu quelque part, même si mon boulot me pousse à la retenue Wink
Comme tu dis, "Y'a des gosses" (en tout cas, dès 3 ans, je leur injecte le virus du side Exclamation )


Ma grande crainte ... que notre monde se transforme en "Side Académy", aussi craignos (là, j'emploie un terme "poli") que la Star Académy" .... Nom de Zeus Exclamation Laughing
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Thierry16
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MessageSujet: thierry16   Lun 14 Avr - 4:58

130 km:h c tres largement suffisant,je sais meme pas si j y suis monte deja!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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MessageSujet: Re: LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?   

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LA VITESSE DE 130 KM/H SUR AUTOROUTE EST ELLE SUFFISANTE?
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